Originaux et photocopies des Lettres Patentes
Originaux et photocopies des Lettres Patentes constituant en société à but non lucratif la Fondation de la grande jetée de Belle-Isle inc. / The Great Bel-Isle Crossing Foundation Inc., 1er septembre 1983.
Chemise rassemblant la correspondance et divers documents relatifs à la constitution de cette société à but non lucratif ; avis de convocation et procès-verbaux des réunions de la Société, liste des membres ; correspondance relative aux rapports à être soumis par la Société et correspondance, documents et résolution liés à la dissolution de la Société.
records: 0,02 l.m.
ARCH158298
60-B10-01
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